Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site https://atelier2jeanne.fr/ les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Nom commercial : Atelier2Jeanne
Statut juridique : Auto-entreprise
Responsable de la publication : Jeanne Maixant
SIREN : 942 490 350
Siège social : Rue Pré d’Elle, 38240 Meylan – France
Adresse e-mail : [email protected]
Hébergement
Le site est hébergé par :
Hébergeur : o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site atelier2jeanne.fr (textes, images, photographies, illustrations, logos, graphismes, contenus éditoriaux, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des contenus.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
Données personnelles
Les informations collectées via le site atelier2jeanne.fr sont strictement confidentielles et destinées exclusivement à l’auto-entreprise Atelier2Jeanne.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – UE 2016/679), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée par email à :
[email protected]
Cookies
Le site atelier2jeanne.fr peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de réaliser des statistiques de fréquentation.
L’utilisateur peut refuser ou paramétrer les cookies via les réglages de son navigateur.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
